프랑스행정법상 무과실책임에 관한 연구

Abstract

프랑스行政法은 대개 Conseil d'Etat와 管轄爭議裁判所(Tribunal des Conflits)의 判例를 통하여 형성되어 왔다. 그리고 行政法上 危險責任 및 無過失責任制度는 어느 국가보다도 먼저 프랑스에서 생성되어 行政法上의 다른 제도와 마찬가지로 오랫동안 Conseil d'Etat의 判例와 特別法을 통하여 발전해 왔기에 오늘날은 아주 성숙된 면모를 나타내고 있다. 일반적으로 프랑스의 國家賠償責任制度는 過失責任이 주축이 되고, 危險 내지 無過失責任은 일정한 경우에 예외적으로 인정되는 보충적인 것으로 간주되나 判例上 그 適用範圍가 점차 확대되고 있다. 이에 학자들 사이에서는 國家의 危險責任과 過失責任에 공통된 根據를 모색하려는 시도가 있다. 危險責任 내지 無過失責任은 危險理論과 프랑스 人權宣言이래 인정된 '公的 負擔 앞의 平等'이라는 憲法原理에 根據하여 異常的이고 特別하며 重大한 損害의 발생을 조건으로 인정된다고 한다. 無過失責任(responsabilite′ sans faute)은 私法에 있어서와 마찬가지로 行政法에 있어서도 예외적으로만 적용되는 補充的 理論이다. 그러나 오늘날은 프랑스 Conseil d'Etat의 판례에서 보는 바와 같이 그 적용범위를 점차 넓혀나가고 있다. 無過失責任은 프랑스에서 Conseil d'Etat의 判例를 통하여 가장 잘 발전되어 있는데 프랑스의 경우 無過失責任理論은 民法에서는 危險(risque)이라는 하나의 理論에 기반을 두고 있으나, 行政法에서는 두가지 다른 원리에 기반을 두고 있다. 즉. 危險의 造成(cre′ation d'un risque)과 公的負擔 앞의 平等에 대한 侵害(la rupture de l'e′galite′ de tous devant les charges publiques)가 그것이다. 넓은 의미의 無過失責任은 危瞼責任과 危瞼과 관계없는 無過失責任으로 구분된다. 종래 過失責任主義의 國家賠償制度만으로는 해결하기 어려운 문제가 발생하고 있는 現狀況에서 이 危險 내지 無過失責任理論을 國家責任에 적용하는 것은 被害者의 구제의 확대, 나아가서 國民의 權利保護의 확대의 견지에서 매우 바람직하다고 생각된다. 프랑스에서 이 制度가 오랫동안 그리고 꾸준히 判例와 立法을 통하여 발전되어 온 것에 비하면 우리나라에서는 危險責任 및 無過失責任에 관한 論議가 그동안 충분하지 못했으며 判例·立法面에서도 그 진전이 극히 微微하다. 이 論文에서는 프랑스行政法에서의 危險 및 無過失責任理論이 우리나라 行政法理論에 示唆하는 점을 고찰하려는 데에 그 目的이 있다.;Selong que le fonctionnement de l'administration modernes' acccroit tre｀s Vitement et ces mesures diversifient, les questions nouvelles de la responsabilite´ de 1'E´tat segenerent qu'il est difficile de solutionner sous le principe de la responsabilite´ pour faute tracitionnelle. A ce titre, c'est le re´gime de la responssabilite´ sans faute en droit administrat if qui se developpe pour re´pondre a｀ ces conditions nouvelles. Mon e´tude a pour but d' introduire les re´gimes de la responsabilite´ sans faute dans le droit administratif comun et spe´cial franc¸ais le plus e´volue´ dans plussieurs pays comme le mode｀le de la transformat ion ou I'e´volution des re´gimes de la responsabilite´ administrative en Core´e. En France, la responsabilite´ sans faute de la puissance publique dans la jurisprudence fonde sur I'ide´e de la risque ( concretement risque profit ou la corre´latiion entre avantages et charges) de me＾me qu'en droit prive´ d'une part ed'aute part de I'e´ga1ite´ devant les chargess publiques come le principe autonome en droit public. Lorsque I'administration, dans I'exercias de sa mission, a expose´ certain personne a｀ un risque particulier et le risque se re´alises, sans faute de sa part, la jurisprudence lui impose dans certaines hypothe｀ses (par exemple, domuages cause´s par accident du travail subis par les agens de l'administration, dommages cause´s par les choses dangereuses, dommages cause´s par les activite´s dangereuses etc.) 1'obligation d' indemniser. Par ailleurs, la jurisprudence reconnai la responsavilite´ sans faute de I'administration d'en certain cas en dehors de I' ide´e du risque a la certaine condition (la pre´judicce grave, specialle et anormale ) surla notion de I'e´galite´ devant les charges publiques ( par exemple, en matiere de la dommage cause´s par les travaux publics, I' inexgcution des de´isions de justiceet les faits du lois etc.) Inde´pendamment des re´gimes en droit commun, i1 y a les re´gimes particuliers de responsabilite´ sans faute resultant de textes le´gislatifs spe´ciaux sur la notion du risque social ou du sollidarisme national ou de l'e´galite´ devant les charges publ iques(par exemple, dommages cause´s par les attroupement ou e´meute, les accidents de pre´paration militaire, les calamite´s nationales, les accidents d' origine nucle´aire, les guerres etc.) En ge´ne´ral, la responsabilite´ sans faute constitue en droit administratif une the´orie subsidiaire d'application exceptionnelle, mais le jurisprudence tend a｀ en mutiplier les application excertains auteurs prenant acte du de´veloppementju risprudentiel de la responsabilite´ sans faute, conside｀rent qu'elle est appele´e a｀ e´liminer progressivernent la notion de faute et a｀ devenir le droit commune de la responsabilite´ administrative. Cependant, il y a aussi des opinions ne´gatives par rapportau au accroissement de I'application jutisprudentielle. De´sromais, il semble que le champ de la responsabilite´ sans faute en droit administrative se multipliera peu a｀ peu au point de vue de la protection de la vicitime et´ant limite´ pratiquement par la condition des finances. Nous devrons rechercher les re´gimes de la responsabilite´ sans faute dans la jurisprudence et le´gislation franc¸ais et les prendre en cas de ne´essite´ pour le progre｀s des regimes de la responsabilite´ administrative en Core´e.