부동산소유권의 점유취득시효 연구

Abstract

Notre me´moire sera consace´ a｀ l'acquisition de la proprie´te´ immobilie｀re par la prescription acquisitive de vingt ans(a.245 al.1 Code civil core´en). I1 se´ra divise´e en six chapitres ainsi qu'il suit. Ⅰ. Introduction La prescription acquisitive est un moyen d'acque´rir un droit re´el principal par la possession d'immeuble pendant un certain temps, lequel est en principe de vingt ans, mais est parfois plus court. Ⅱ. Histoire Le droit romain a fourni, avec l'essentiel des re´gles, les deux noms de l'institution, usucapio et praescriptio. correspondant a｀ deux conceptions, d'origine et d'e´poque tre｀s diffe´rentes, que Iustinien avait fondues. Apre｀s avoir connu un syste｀me original, venu du droit fransais et japonais, notre code civil, pratiquait le syste｀me romain. teinte´ de pre´occupations morales au contact du droit canon. Ⅲ. Fondement La prescription acquisitive remplit une double fonction:d'une part, elle est un instrument d'ordre social en consolidant les situations de fait, en mettant le droit(propie´te´) en accord avec le fait(possession):d'autre part, elle sert un inte´re＾t prive´ le´gitime en dispensant les proprie´taires de rapportes la preuve difficile de leurs droits de proprie´te´. Il existedeux prescriptions acquisitives. Ⅳ. Conditions Ces conditions sont exige´es de proscription acquisitive de la proprie´te´ immobilie｀re par la possession de vingt ans. a) Il faut que la possession concerne un droit sur un bien susceptible de faire l'objet de la prescription acquisitive. En conse´quence. les biens de´pendant du domaine public e´chappent a｀ la prescription. b) Il faut qu'il s'agisse d'une veritable possession et non d'une simple de´tention. Cela est normal, puisqu'on sait que seul la possesseur peut se pre´valoir de la prescription acquisitive(a.197 al. 1 Code civil core´en ). c) La possession doit e＾tre exempte devices:elle ne doit e＾tre ni violente, ni clandestine. L'absence de vices est toujours pre´sume´e(a.197 al.1 Code civil core´en). Toutefois, si la possesssion acommence´ par des actes de violence, elle ne se compte que de jour ou｀ la violence a cesse. d) Il faut enfin un certain de´lai pour usucaper. On sait qite le de´lai de droit civil est de 20 ans. Le de´lai s'e´coule a｀ partir du commencement de la possession. La prescription est acquise a｀ l'e´xpiration du dernier jours du de´lai, mais elle serait rarement accomplie si l'on exigeait que la me＾me personne ait posse´de´ pendant tout le de´lai. Code civil permet au possesseur actuel de joindre a｀ sa propre possession cell de son auteur ou de ses auteurs(a.199 al.1 Code civil core´en). S'il n'y a pas de proble｀me lorsque la possession est exerce´e d'une fason continue depuis le dies a quo jusqu'au dies ad quem, il se peut qu'il n'en soit pas ainsi, parce qu'elle aura e´te´ interrompue ou suspendue. e) Il faut que publicite´ foncie｀re. Ⅴ. Effets L'effet essentiel de la prescription acquisitive est de faire acque´rir la proprie´te´ au possesseur. par la｀-meme, elle produit. notamment en matie｀re immobilie｀re, un effet secondaire qui est loin d'e＾tre ne´gligeable:elle permait au possesseur de faire la preuve de son droit. Le possesseur est licite´ de renoncier a｀ une prescription apre｀s l'accomplissement du de´lai, parce que il renonce alors en connaissance de causeimais on ne pourrait valablement s'engager d'avance a｀ ne jamais se pre´valoir de la prescription. Le possesseur peut acque´rir le droit de re´clamation de publicite´ foncie｀re. La possesseur est cence´ avoir acquis la propri6t6 de l'immeuble du jour oii il est entr6 en possession et non du jour ou｀ le de´lai le´gal a e´te´ acheve´. La conse´quence pratique est que les droits re´els qu'il avait pu, en coum de prescription, consentir a｀ des tiers vont se trouver consolide´s:Il pourra de me＾me conserver de´finitivement les fruits qu' i1 avait perc¸us durant cette pe´riode, car c'est comme proprie´taire et non comme possesseur qu'il est re´pute´ les avoir perc¸us. Ⅵ. Conclusion Il est vraisement que l'institution est en recul. Dans les pays de livre foncie｀re, elle n'a logiquement plus de place: la prescription ne put avoir lieu a｀ 1'e´ncontre d'un proprie´taire inscrit. Mait il est probable que l'institution est surtout active pour des fractions de terrains aux confins des immeubles, fractions sup lesquelles un acte de vente a pu porter par erreur, ou qui ont pu, me＾me, e＾tre usurpe´es sciemment aux de´pens des voisins. C'est un proce´de´ de de´li mitation et de pacification des frontie｀res. Outre son ro＾1e de commodite´ probatoire au profit du proprie´taire qui ignore ou ne retrouve plus ses titres de proprie´te´. Mais il faut convenir que la prescription acquisitive, envisage´e dans cette fonction, n'a plus grand-chose de commun avec l'institution sociologique destine´e a｀ transformer le fait en droit.;우리 民法 제245조 제1항은 "20年間 所有의 意思로 平穩·公然하게 不動産을 占有하는 者는 登記함으로써 그 所有權을 取得한다" 라고 하여 不動産所有權의 占有取得時效를 규정하고 있다. 이 規定의 解釋과 관련하여서는 해결하기 어려운 問題들이 많이 있다. 이에 本論文에서는 國內外 文獻과 특히 370여개에 달하는 우리 法院의 判決을 분석한 것을 기초로 不動産所有權의 占有 取得時效에 관한 理論을 정리하고자 한다. 本論文은 크게 두 부분으로 나누어진다. 하나는 取得時效制度의 總論에 해당한다고 말할 수 있는 歷史的 背景과 存在理由에 대한 것인데, 여기에 대하여는 우리의 文獻에서 자세한 언급이 되고 있지 못하므로 주로 프랑스와 日本의 文獻을 참고하였다. 그리고 나머지 하나는 各論에 해당한다고 볼 수 있는 要件 및 效果에 대한 것이다. 이 부분은 우리의 學說과 判例를 중심으로 살펴보았는데, 특히 判例를 집중적으로 분석·정리하였다. 本論文에서 다룬 內容을 간추리면 다음과 같다. 우선 그 史的 考察을 하여 取得時效制度가 어떠한 思想과 背景하에 성립되고 발전되어 왔는가를 살펴보았다. 이는 무엇보다도 時效에 대한 우리 固有의 慣習이 없는 상태에서 外國의 時效制度를 도입하였기 때문에 그에 대한 考察이 불가피하였다. 이어서 取得時效制度에 대한 구체적인 문제를 다룸에 있어서 그 前提條件이 되는 取得時效制度의 存在理由에 대하여 논하였다. 우리 나라의 學說과 判例는 이 問題를 진지하게 검토하지 않고 있으며, 要件 내지 效果의 問題만을 중시하는 경향이 있다. 그러나 이는 대단히 위험한 태도이며, 자칫 뿌리가 없는 공허한 理論이 될 수도 있다. 따라서 本論文에서는 프랑스와 日本에서 논의되고 있는 것을 중심으로 하여 存在理由를 기술하였다. 다음으로 要件, 즉 主體, 客體, 自主占有, 平穩·公然한 占有, 時效期間, 登記 등에 대하여 살펴보았다. 특히 自主占有는, 本論文에서 다루고 있는 判決의 2/3이상이 바로 이 問題에 대한 것인 만큼, 상당히 많은 분량을 할애하여 이를 자세히 다루었다. 그리고 時效期間과 관련하여서는 日本의 學說을 중심으로 當事者槪念을 정리하였다. 우리의 學說·判例는 當事者槪念을 제대로 정립하지 않고서 起算點問題를 다루고 있는데 이는 바람직하지 않다. 한편 時效期間의 計算에 대하여는 프랑스의 文獻에서 참고할 바가 많아서 그에 대하여도 소개하였다. 效果로서는, 登記請求權의 問題, 所有權의 確定的 取得, 所有權取得의 遡及效, 原始取得 등을 다루었다. 登記請求權과 관련하여서는 그것의 性質과 그 相對方이 누가 되는가 하는 문제를 살펴보았다. 특히 後者에 대하여는 우리의 文獻에서 논의되고 있지 않기 때문에, 日本의 學說을 소개하였으며, 우리 判例의 태도를 분석하였다. 그리고 所有權의 確定的 取得에서는 消極的 要件으로서 時效利益을 抛棄하지 아니할 것을 든 뒤, 이에 대한 프랑스의 學說과 우리 判例를 검토하였다. 遡及效와 原始取得에 대하여는 判例를 중심으로 살펴보았다. 이상과 같은 순서로 不動産所有權의 占有取得時效에 대한 論議를 한 후 이 제도가 우리의 判例에서 어떻게 운용되고 있는가를 분석하는 것으로서 本論文을 매듭짓고 있다.